Conseils Municipaux
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ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALITE
1 - Désignation d'un déontologue
2 - Groupement de commandes CARENE "intrusion"
URBANISME - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - DEVELOPPEMENT DURABLE
3 - Procédure incorporation biens sans maître
4 - Contrat de mixité sociale
5 - Vente parcelle AP 450
FINANCES - RESSOURCES HUMAINES - EVENEMENTIEL
6 - Modification régime indemnitaire RIFSEEP
7 - Modification régime indemnitaire policier municipal
8 - Modification conditions d'attribution de la participation financière à la protection sociale complémentaire
9 - Convention archiviste numérique
10 - Convention Fonds de concours salle Krafft
VOIRIE - TRAVAUX - SECURITE - TRANSPORT
11 - Marché public de voirie - Attribution
ENFANCE - JEUNESSE - VIE SCOLAIRE
12 - Subvention Ludothèque
13 - Convention permis vélo
14 - Règlement de fonctionnement du multiaccueil
15 - Modification règlement intérieur restauration scolaire
16 - Actions d'auto-financement séjour montagne
17 - Demande de subvention : Fonds "Cour école active"
ADMINISTRATION GENERALE
1 - Elections des délégués et suppléants du CM pour les élections sénatoriales
2 - Tirage au sort du jury d'assise
3 - Subvention exceptionnelle PNRB
URBBANISME - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - DEVELOPPEMENT DURABLE
1 - Dénomination de la voie : Allée du Pressoir
2 - Dénomination de la voie : Allée de la Forge
3 - Déclassement du domaine public
4 - Vente parcelle ZB N°612
FINANCES - RESSOURCES HUMAINES
5 - Modification tableau des effectifs - Création de poste
COMMUNICATION
6 - Subvention journal Estuaire
VIE ASSOCIATIVE - SPORT
7 - Subventions aux associations
ENFANCE - JEUNESSE - VIE SCOLAIRE
8 - Participation communale frais de fonctionnement OGEC
9 - Participation communale frais de restauration école privée
10 - Convention OGEC restauration scolaire
11.1- Convention d'objectifs CAF Accueil ados
11.2 - Convention d'objectifs CAF ALSH extrascolaire
11.3 - Convention d'objectifs CAF ALSH périscolaire
12 - Renouvellement PEDT
13 - Participation financière classe ULIS Collège Saint-Nazaire
ADMINISTRATION GENERALE - DEMANDE DE SUBVENTION
1 - Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux 2023
2 - Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2023
3 - Amendes de police 2023
4 - Appel à projets Fonds Verts
FINANCES PUBLIQUES
5 - Approbation du compte de gestion 2022
6 - Vote du compte administratif 2022
7 - Affectation des résultats 2022
8 - Bilan des opérations immobilières 2022
9 - Vote des taux d'imposition directe 2023
10 - Vote du budget 2023
ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALITE
11 - Rapport d'activité CARENE
12 - Rapport d'activité STRAN
13 - Rapport d'activité SNAT
14 - Rapport d'activité SONADEV
URBANISME - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - DEVELOPPEMENT DURABLE
15 - Convention ADS
16 - Participation financière au comité de jumelage
17 - Vente de la parcelle AL N°276
18 - Vente de la parcelle ZA N°326
19 - Modification de la PVR Impasse des Grandes Levées
VOIRIE -TRAVAUX - SECURITE -TRANSPORT
20 - Attribution marché public espaces verts
Le Conseil municipal a eu lieu le 21 septembre à 18h en Mairie
