Conseils Municipaux 2025

Mis en ligne le 03/03/2025

 

Liste des délibérations

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE - INTERCOMMUNALITÉ

1- RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES CARENE – CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES

Délibération D2025 02 01

Annexe : ROD Carene

Annexe : Courrier CRC

2 - SOLIDARITÉ AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE

Délibération D2025 02 02

 

URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE
3 - CESSION SILENE DE LA PARCELLE AE n°1009

Délibération D2025 02 03

Annexe : Avis domaine

Annexe : Extrait cadastral

Annexe : Plan cession Silene

4 - VENTE BODET – PARCELLE AN n° 777

Délibération D2025 02 04

Annexe : Extrait cadastral

Annexe : Vente Bodet

5 - VENTE TERRIEN – PARCELLE AN n° 776

Délibération D2025 02 05

Annexe : Extrait cadastral

Annexe : Vente Terrien

6 - DÉNOMINATION DE LA VOIE : CHEMIN DE LA BOULAIE

Délibération D2025 02 06

Annexe : plan du chemin de la Boulaie

7 - DÉNOMINATION DE LA VOIE : CHEMIN DES DAMES

Délibération D2025 02 07

Annexe : plan du chemin des Dames

 

FINANCES - RESSOURCES HUMAINES
8 - DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025

Délibération D2025 02 08

Annexe : Rapport DOB

9 - EXONÉRATION TAXE FONCIÈRE MAISON DE SANTÉ

Délibération D2025 02 09

10 - ADOPTION CHARTE INFORMATIQUE

Délibération D2025 02 10

Annexe : Charte informatique

11 - MISE EN PLACE DE L’INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT DES POLICIERS MUNICIPAUX

Délibération D2025 02 11

 

12 - SUPPRESSION DE POSTES – ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Délibération D2025 02 12

Annexe : tableau des effectifs