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Conseils Municipaux 2026

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Conseil du 28 janvier

 

Mis en ligne le 29/01/2026

 

Liste des délibérations

 

APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 DÉCEMBRE 2025

Délibération D2026 01 01

 

NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

Délibération D2026 01 02

 

ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALITE

1 - MODIFICATION DES STATUTS DU SIVU

Délibération D2026 01 03

Annexe 1 : Modification statutaire

Annexe 2 : Nouveaux status

 

URBANISME - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - DEVELOPPEMENT DURABLE

2 - DENOMINATION DE LA VOIE - Impasse des Aulnes

Délibération D2026 01 04 

Annexe 1 : plan

 

3 - DENOMINATION DE LA VOIE - Impasse des Drides

Délibération D2026 01 05

Annexe 1 : plan

 

4 - DENOMINATION DE LA VOIE - Rue de la Vaie

Délibération D2026 01 06

Annexe 1 : plan

 

FINANCES - RESSOURCES HUMAINES

6 - DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026

Délibération D2026 01 07

Annexe 1 : Rapport ROB 2026

 

7 - TARIFS COMMUNAUX 2026 - MODIFICATIONS

Délibération D2026 01 08

Annexe 1 : Tarifs communaux revisités

 

VOIRIE – TRAVAUX – SECURITE - TRANSPORT

8 - TRANSFERT DE COMPETENCE A TE44

Délibération D2026 01 09

Annexe 1 : SYDELA

 

VIE ASSOCIATIVE – SPORT

9 - REGLEMENT INTERIEUR SALLES FESTIVES MOULIN DE ROTZ

Délibération D2026 01 10

Annexe 1 : Réglement intérieur

 

 

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