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Conseils Municipaux 2024

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Conseil Municipal du 27 mars 2024

Mis en ligne le 28/03/2024 - Modifié le 04/04/2024

 

Liste des délibérations

 

CULTURE - TOURISME - PATRIMOINE

 

1 - MÉDIATHEQUE – MODIFICATION RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Délibération D2024 03 19

Annexe : Règlement intérieur de la médiathèque

 

 

FINANCES PUBLIQUES

 

2 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023

Délibération D2024 03 20

Annexe 1 : Compte de gestion

Annexe 2 : Compte de gestion

 

3 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023

Délibération D2024 03 21

Annexe 1 : Compte administratif 2023

Annexe 2 : Emargement- Compte administratif 2023

 

4 - AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023 POUR 2024

Délibération D2024 03 22


5 - FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION 2024

Délibération D2024 03 23


6 - ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2024

Délibération D2024 03 24


7 - BUDGET GÉNÉRAL 2024

Délibération D2024 03 25

Annexe 1 : Budget général 2024

Annexe 2 : Emargement - Budget général 2024

Annexe 3 : Présentation CA BP

Conseil Municipal du 21 février 2024

 

Mis en ligne le 22/02/2024 - Modifié le 28/03/2024

 

Liste des délibérations

Procès verbal du Consiel Municipal du 21 février 2024

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE - INTERCOMMUNALITÉ

 

1 - SPL – ENTRÉE DU PNRB AU CAPITAL DE LA SPL

Délibération D2024 02 01

 

2 - GROUPEMENT DE COMMANDES AMO

Délibération D2024 02 02

 

3 - GROUPEMENT DE COMMANDES CYBERSÉCURITÉ

Délibération D2024 02 03

 

4 - GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRETIEN LOCAUX

Délibération D2024 02 04

 

 

URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE

 

5 - LOI APER – ZAENR – BILAN ET DÉFINITION DES ZONES

Délibération D2024 02 05

Annexe Loi APER

 

6 - DÉNOMINATION PASSAGE DES SAULES

Délibération D2024 02 06

 

7 - DÉNOMINATION CHEMIN DES AUBÉPINES

Délibération D2024 02 07

 

8 - DÉNOMINATION CHEMIN DE LA BOURDAINE

Délibération D2024 02 08

 

9 - DÉNOMINATION IMPASSE DES BOULEAUX

Délibération D2024 02 09

 

10 - DÉNOMINATION CHEMIN DU CHABUT

Délibération D2024 02 10

 

11 - ÉCHANGE PARCELLES SILÈNE – ÎLE DU GUÉ

Délibération D2024 02 11

Annexe avis des Domaines - Île du Gué

 

12 - ÉCHANGE PARCELLES SILÈNE – CLOS DU CHÊNE

Délibération D2024 02 12

Annexe avis des Domaines - Clos du Chêne


13 - BAIL EMPHYTÉOTIQUE – LES FOSSÉS BLANCS

Délibération D2024 02 13

Annexe Bail emphytéotique -  Les Fossés Blancs

 

 

FINANCES - RESSOURCES HUMAINES - ÉVÉNEMENTIEL

 

14 - VOTE DU DOB 2024

Délibération D2024 02 14

Annexe ROB 2024 (DOB 2024)


15 - FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE

Délibération D2024 02 15

 

16 - PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE

Délibération D2024 02 16

 

 

VOIRIE - TRAVAUX - SÉCURITÉ - TRANSPORT


17 - ATTRIBUTION MARCHÉ – TRAVAUX SALLE FESTIVE

Délibération D2024 02 17

Annexe 1 - CAO 19 12 23

Annexe 2 - CAO 09 02 24

 

 

ENFANCE - JEUNESSE - VIE SCOLAIRE


18 - FOURNITURES SCOLAIRES

Délibération D2024 02 18

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