Conseils Municipaux
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Mis en ligne le 13/10/2023
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - INTERCOMMUNALITÉ
1 - DSI Service commun
Annexe Convention service commun
2 - Groupement de commandes téléphonie interne
Annexe : Convention téléphonie interne membres
URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE
3 - Dénomination Chemin de la Croix des Mares
Annexe : Plan Chemin de la Croix des Mares
4 - Dénomination Impasse des Noés du Herbe
Annexe : Plan Impasse des Noés du Herbé
FINANCES - RESSOURCES HUMAINES - ÉVÉNEMENTIEL
5 - Modification du tableau des effectifs
Annexe : Tableau des effectifs
6 - Recrutement emploi contractuel
7 - Forfait "Mobilités durables"
8 - Admission en non valeur
9 - Délibération budgétaire modificative n°1
Annexe : Arrêtés et signatures
10 - Mandat spécial pour le Congrès des Maires
COMMUNICATION - COMMERCES - ARTISANS
11 - Création d'une Agence Postale Communale
Annexe : Convention LPAC
Annexe : Lettre d'engagement au Maire
ENFANCE - JEUNESSE - VIE SCOLAIRE
12 - Nouveaux tarifs vente action d'autofinancement
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Procès Verbal du Conseil Municipal du mercredi 5 juillet 2023
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - INTERCOMMUNALITÉ
1 - Désignation d'un déontologue
Annexe liste des référents déontologues
2 - Groupement de commandes CARENE "intrusion"
URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE
3 - Procédure incorporation biens sans maître
Procès verbal Commission Communale Impôts directs
4 - Contrat de mixité sociale
5 - Vente parcelle AP 450
FINANCES - RESSOURCES HUMAINES - ÉVÉNEMENTIEL
6 - Modification régime indemnitaire RIFSEEP
7 - Modification régime indemnitaire policier municipal
8 - Modification conditions d'attribution de la participation financière à la protection sociale complémentaire
9 - Convention archiviste numérique
10 - Convention Fonds de concours salle Krafft
VOIRIE - TRAVAUX - SÉCURITÉ - TRANSPORT
11 - Marché public de voirie - Attribution
Analyse marché public de voirie
ENFANCE - JEUNESSE - VIE SCOLAIRE
12 - Subvention Ludothèque
13 - Convention permis vélo
14 - Règlement de fonctionnement du multiaccueil
15 - Modification règlement intérieur restauration scolaire
16 - Actions d'auto-financement séjour montagne
17 - Demande de subvention : Fonds "Cour école active"
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Procès Verbal du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - Elections des délégués et suppléants du CM pour les élections sénatoriales
2 - Tirage au sort du jury d'assise
3 - Subvention exceptionnelle PNRB
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Procès Verbal du Conseil Municipal
URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE
1 - Dénomination de la voie : Allée du Pressoir
2 - Dénomination de la voie : Allée de la Forge
3 - Déclassement du domaine public
4 - Vente parcelle ZB N°612
FINANCES - RESSOURCES HUMAINES
5 - Modification tableau des effectifs - Création de poste
COMMUNICATION
6 - Subvention journal Estuaire
VIE ASSOCIATIVE - SPORT
7 - Subventions aux associations
Voir le tableau des subventions
ENFANCE - JEUNESSE - VIE SCOLAIRE
8 - Participation communale frais de fonctionnement OGEC
9 - Participation communale frais de restauration école privée
10 - Convention OGEC restauration scolaire
11.1- Convention d'objectifs CAF Accueil ados
11.2 - Convention d'objectifs CAF ALSH extrascolaire
11.3 - Convention d'objectifs CAF ALSH périscolaire
12 - Renouvellement PEDT
13 - Participation financière classe ULIS Collège Saint-Nazaire
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Procès Verbal du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - DEMANDE DE SUBVENTION
1 - Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux 2023
2 - Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2023
3 - Amendes de police 2023
4 - Appel à projets Fonds Verts
FINANCES PUBLIQUES
5 - Approbation du compte de gestion 2022
6 - Vote du compte administratif 2022
7 - Affectation des résultats 2022
8 - Bilan des opérations immobilières 2022
9 - Vote des taux d'imposition directe 2023
10 - Vote du budget 2023
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - INTERCOMMUNALITÉ
11 - Rapport d'activité CARENE
12 - Rapport d'activité STRAN
13 - Rapport d'activité SNAT
14 - Rapport d'activité SONADEV
URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE
15 - Convention ADS
16 - Participation financière au comité de jumelage
17 - Vente de la parcelle AL N°276
18 - Vente de la parcelle ZA N°326
19 - Modification de la PVR Impasse des Grandes Levées
VOIRIE -TRAVAUX - SÉCURITÉ -TRANSPORT
20 - Attribution marché public espaces verts
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Procès Verbal du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - INTERCOMMUNALITÉ
1 - Convention de groupement de commandes : prestation de gardiennage
2 - Convention de groupement de commande : fourniture de produits d'entretien
URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE
3 - Acquisition de la parcelle AD N°631
4 - Acquisition de la parcelle I N°240
5 - Acquisition de la parcelle A N°189
6 - Convention ADS
Reportée
FINANCES - RESSOURCES HUMAINES - ÉVÉNEMENTIEL
7 - Convention Assurance Statutaire
8 - Modification du tableau des effectifs
9 - Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents
10 - Vote du Débat d'Orientations Budgétaires 2023
11 - Mode de gestion des amortissements des immobilisations - M57
12 - Fongibilité des crédits
13 - Adoption du règlement budgétaire et financier de la commune
ENFANCE - JEUNESSE - VIE SCOLAIRE
14 - Action d'auto-financement - Tarifs des produits vendus
15 - Renouvellement de la convention OGEC
16 - Règlement intérieur ALSH, périscolaire, Esp'Ado, multi-accueil
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Conseil Municipal du 30 novembre 2022
Procès-verbal du Conseil Municipal
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 12 octobre 2022
Procès-verbal du Conseil Municipal
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 21 septembre 2022
Procès-verbal du Conseil Municipal
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 6 juillet 2022
Procès-verbal et extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 18 mai 2022
Procès-verbal et extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 23 mars 2022
Procès-verbal du Conseil Municipal
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 23 février 2022
Procès-verbal du Conseil Municipal
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
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Conseil Municipal du 15 décembre 2021
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 10 novembre 2021
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 22 septembre 2021
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 30 juin 2021
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 28 avril 2021
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 17 mars 2021
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 17 février 2021
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
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Conseil Municipal du 2 décembre 2020
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 4 novembre 2020
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 16 septembre 2020
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 8 juillet 2020
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 10 juin 2020
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 25 mai 2020
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 12 février 2020
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 22 janvier 2020
Compte-rendu du Conseil Municipal
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Conseil Municipal du 11 décembre 2019
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 18 septembre 2019
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 3 juillet 2019
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 29 mai 2019
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 27 mars 2019
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 6 février 2019
Compte-rendu du Conseil Municipal
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Conseil Municipal du 5 décembre 2018
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 26 septembre 2018
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal (partie 1)
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal (partie 2)
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal (partie 3)
Conseil Municipal du 11 juillet 2018
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal (partie 1)
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal (partie 2)
Conseil Municipal du 30 mai 2018
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 4 avril 2018
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 21 février 2018
Compte-rendu du Conseil Municipal
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Conseil Municipal du 13 décembre 2017
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 15 novembre 2017
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 13 septembre 2017
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 30 juin 2017
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 17 mai 2017
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 5 avril 2017
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 1er mars 2017
Compte-rendu du Conseil Municipal
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Conseil Municipal du 14 décembre 2016
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 9 novembre 2016
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 28 septembre 2016
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 29 juin 2016
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 25 mai 2016
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 28 avril 2016
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 30 mars 2016
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 24 février 2016
Compte-rendu du Conseil Municipal
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Conseil Municipal du 9 décembre 2015
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 21 octobre 2015
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 16 septembre 2015
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 24 juin 2015
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 11 mai 2015
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 25 mars 2015
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 26 février 2015
Compte-rendu du Conseil Municipal
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Conseil Municipal du 11 décembre 2014
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 19 novembre 2014
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 24 septembre 2014
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 10 juillet 2014
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 12 juin 2014
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 24 avril 2014
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 4 avril 2014
Compte-rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 28 mars 2014
