Conseils Municipaux 2024
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Mis en ligne le 24/10/2024
INTERCOMMUNALITÉ
1 - STRAN - RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023
Annexe : Rapport d'activité Stran
2 - SPL SNAT - RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023
Annexe : pièce jointe trop volumineuse. vous pouvez en faire la demande à la Mairie.
3 - SPL SONADEV - RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023
Annexe : Rapport d'activité SPL Sonadev
URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE
4 - DÉNOMINATION DE LA VOIE : CHEMIN DU CLOS RAGUET
Annexe : Plan Chemin du Clos Raguet
5 - DÉNOMINATION DE LA VOIE : PASSAGE DE LA GRÉE
Annexe : Plan Passage de la Grée
6 - DÉNOMINATION DE LA VOIE : RUE DU CHÂTAIGNIER
Annexe : Plan Rue du Châtaigner
7 - DÉNOMINATION DE LA VOIE : PASSAGE DE L’OSIER
Annexe : Plan Passage de l'Osier
8 - DÉNOMINATION DE LA VOIE : CHEMIN DU PRÉ DE L’AIRE
Annexe : Plan Chemin du Pré de l'Aire
9 - DÉNOMINATION DE LA VOIE : PASSAGE DES GRANDS PRÉS
Annexe : Plan Passage des Grands Prés
10 - DÉNOMINATION DE LA VOIE : ALLÉE DES TILLEULS
Annexe : Plan Allée des Tilleuls
11 - DÉNOMINATION DE LA VOIE : IMPASSE DES SALICAIRES
Annexe : Plan Impasse des Salicaires
12 - DÉNOMINATION DE LA VOIE : ALLÉE DES NÉNUPHARS
Annexe : Plan Allée des Nénuphars
13 - DÉNOMINATION DE LA VOIE : IMPASSE DES BERCHES
Annexe : Plan Impasse des Berches
14 - DÉNOMINATION DE LA VOIE : ÉCOPARC DE PENLYS 3 VOIES
Annexe : Plan Écoparc de Penlys 3 voies
15 - DÉNOMINATION DE LA VOIE : PASSAGE DU THÉÂTRE
Annexe : Plan Passage du Théâtre
FINANCES - RESSOURCES HUMAINES
16 - PRÉVOYANCE SOCIALE COMPLÉMENTAIRE - ADHÉSION AUX CONTRATS COLLECTIFS DE PRÉVOYANCE PROPOSÉS PAR LE CDG
Mis en ligne le 23/09/2024
Modifié le 24/10/2024
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 18 septembre 2024
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DES ÉLUS - ANNULE ET REMPLACE
DETR-DSIL 2025
CONTRAT DE TERRITOIRE RÉGION 2026
Annexe : Séance du Conseil Communautaire de la Carene, du 2 avril 2024
FINANCES - RESSOURCES HUMAINES - ÉVÉNEMENTIEL
RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025 – NOMINATION ET RÉMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS
CRÉATION D’EMPLOIS PERMANENTS – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Annexe : Tableau des effectifs
AMORTISSEMENTS : PRINCIPES ET REPRISES
Annexe : Tableau d'amortissement
Annexe : Tableau d'amortissement 2
DÉLIBÉRATION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE N°1
Annexe : Extrait du registre des délibérations
VERSEMENT SUBVENTION CCAS
MANDAT SPÉCIAL POUR LE CONGRÈS DES MAIRES
Mis en ligne le 04/07/2024 - Modifié le 23/09/2024
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 3 juillet 2024
INTERCOMMUNALITÉ
1 - CONVENTION ARCHIVISTE CARENE
Annexe : Convention archiviste
URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE
2 - VENTE LE GOFF – PARCELLE ZB 623
Annexe : Avis des Domaines, vente LEGOFF
3 - AVIS COMMUNE SUR MODIFICATION PLUI N°3
4 - PORTAGE FONCIER - RUE DU LAVOIR
Annexe : Projet convention action foncière
5 - CONVENTION PARTENARIAT COMPOSTAGE
Annexe : Convention compostage
Annexe : Proposition de sites pour composteurs
CULTURE - TOURISME - PATRIMOINE
6 - DÉSHERBAGE MÉDIATHÈQUE JUILLET 2024
7 – PARTENARIAT AVEC CELTOMANIA
Annexe : Convention de partenariat 2024
COMMUNICATION - COMMERCES - COMMERÇANTS
8 - PÉRIMÈTRE DE SAUVEGARDE DE CONCESSION COMMERCIALE
Mis en ligne le 30/05/2024 - Modifié le 04/07/2024
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 29 mai 2024
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE UNC
2 - AMENDES DE POLICE 2024
3 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CRÉATION DE POSTES
Annexe : Tableau des effectifs
INTERCOMMUNALITÉ
4 - CARENE – PRISE DE COMPÉTENCE FACULTATIVE AU TITRE DU CLSI – APPROBATION
Délibération D2024 05 29
Annexe : CLSI Conseil communautaire du 2 avril 2024
URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE
5 - DÉNOMINATION DE LA VOIE : IMPASSE DE LA LEVÉE DU BOIS
Annexe : Impasse de la Levée du Bois
COMMUNICATION - COMMERCES - COMMERÇANTS
6 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – JOURNAL ESTUAIRE
VIE ASSOCIATIVE - SPORT
7 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE OMS
Délibération D2024 05 32
8 - SUBVENTIONS ORDINAIRES DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS
Annexe : Tableau synthèse subventions
ENFANCE - JEUNESSE - VIE SCOLAIRE
9 - TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE
10 - RI RESTAURANT SCOLAIRE
Délibération D2024 05 35
Annexe : Restaurant scolaire, version définitive
11 - PARTICIPATION FRAIS DE FONCTIONNEMENT OGEC 2024
Annexe : Coût d'un élève au public sur CA
12 - PARTICIPATION ULIS
Délibération D2024 05 37
13 - JURY D’ASSISES
Annexe : Circulaire aux maires et notif arrêté 2025
Mis en ligne le 28/03/2024 - Modifié le 04/04/2024
Procès verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2024
CULTURE - TOURISME - PATRIMOINE
1 - MÉDIATHEQUE – MODIFICATION RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Annexe : Règlement intérieur de la médiathèque
FINANCES PUBLIQUES
2 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023
3 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023
Annexe 1 : Compte administratif 2023
Annexe 2 : Emargement- Compte administratif 2023
4 - AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023 POUR 2024
5 - FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION 2024
6 - ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2024
7 - BUDGET GÉNÉRAL 2024
Annexe 1 : Budget général 2024
Annexe 2 : Emargement - Budget général 2024
Mis en ligne le 22/02/2024 - Modifié le 28/03/2024
Procès verbal du Conseil Municipal du 21 février 2024
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - INTERCOMMUNALITÉ
1 - SPL – ENTRÉE DU PNRB AU CAPITAL DE LA SPL
2 - GROUPEMENT DE COMMANDES AMO
3 - GROUPEMENT DE COMMANDES CYBERSÉCURITÉ
4 - GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRETIEN LOCAUX
URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE
5 - LOI APER – ZAENR – BILAN ET DÉFINITION DES ZONES
6 - DÉNOMINATION PASSAGE DES SAULES
7 - DÉNOMINATION CHEMIN DES AUBÉPINES
8 - DÉNOMINATION CHEMIN DE LA BOURDAINE
9 - DÉNOMINATION IMPASSE DES BOULEAUX
10 - DÉNOMINATION CHEMIN DU CHABUT
11 - ÉCHANGE PARCELLES SILÈNE – ÎLE DU GUÉ
Annexe avis des Domaines - Île du Gué
12 - ÉCHANGE PARCELLES SILÈNE – CLOS DU CHÊNE
Annexe avis des Domaines - Clos du Chêne
13 - BAIL EMPHYTÉOTIQUE – LES FOSSÉS BLANCS
Annexe Bail emphytéotique - Les Fossés Blancs
FINANCES - RESSOURCES HUMAINES - ÉVÉNEMENTIEL
14 - VOTE DU DOB 2024
15 - FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE
16 - PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE
VOIRIE - TRAVAUX - SÉCURITÉ - TRANSPORT
17 - ATTRIBUTION MARCHÉ – TRAVAUX SALLE FESTIVE
ENFANCE - JEUNESSE - VIE SCOLAIRE
18 - FOURNITURES SCOLAIRES
