Accueil > Vie Municipale > Compte-rendus Conseils Municipaux > Conseils Municipaux 2024
Mis en ligne le 28/03/2024 - Modifié le 04/04/2024
CULTURE - TOURISME - PATRIMOINE
1 - MÉDIATHEQUE – MODIFICATION RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Annexe : Règlement intérieur de la médiathèque
FINANCES PUBLIQUES
2 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023
3 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023
Annexe 1 : Compte administratif 2023
Annexe 2 : Emargement- Compte administratif 2023
4 - AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023 POUR 2024
5 - FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION 2024
6 - ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2024
7 - BUDGET GÉNÉRAL 2024
Annexe 1 : Budget général 2024
Mis en ligne le 22/02/2024 - Modifié le 28/03/2024
Procès verbal du Consiel Municipal du 21 février 2024
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - INTERCOMMUNALITÉ
1 - SPL – ENTRÉE DU PNRB AU CAPITAL DE LA SPL
2 - GROUPEMENT DE COMMANDES AMO
3 - GROUPEMENT DE COMMANDES CYBERSÉCURITÉ
4 - GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRETIEN LOCAUX
URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE
5 - LOI APER – ZAENR – BILAN ET DÉFINITION DES ZONES
6 - DÉNOMINATION PASSAGE DES SAULES
7 - DÉNOMINATION CHEMIN DES AUBÉPINES
8 - DÉNOMINATION CHEMIN DE LA BOURDAINE
9 - DÉNOMINATION IMPASSE DES BOULEAUX
10 - DÉNOMINATION CHEMIN DU CHABUT
11 - ÉCHANGE PARCELLES SILÈNE – ÎLE DU GUÉ
Annexe avis des Domaines - Île du Gué
12 - ÉCHANGE PARCELLES SILÈNE – CLOS DU CHÊNE
Annexe avis des Domaines - Clos du Chêne
13 - BAIL EMPHYTÉOTIQUE – LES FOSSÉS BLANCS
Annexe Bail emphytéotique - Les Fossés Blancs
FINANCES - RESSOURCES HUMAINES - ÉVÉNEMENTIEL
14 - VOTE DU DOB 2024
15 - FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE
16 - PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE
VOIRIE - TRAVAUX - SÉCURITÉ - TRANSPORT
17 - ATTRIBUTION MARCHÉ – TRAVAUX SALLE FESTIVE
ENFANCE - JEUNESSE - VIE SCOLAIRE
18 - FOURNITURES SCOLAIRES