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Mis en ligne le 03/04/2025
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - INTERCOMMUNALITÉ
1 - RENOUVELLEMENT CONVENTION CONSEILLER EN ÉNERGIE PARTAGÉE
URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE
2 - VENTE LEJEUNE – PARCELLE G n° 716
Annexe : Avis du domaine sur la valeur vénale
3 - DÉNOMINATION DE LA VOIE : IMPASSE DES GENÊTS
Annexe : Demande d'accord dénomination
Annexe : Plan impasse des Genêts
FINANCES - RESSOURCES HUMAINES
4 - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 – APPROBATION
Annexe 2 : Présentation CFU BP
5 - BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES 2024
6 - AFFECTATION DES RÉSULTATS
7 - VOTE DES TAUX DE LA FISCALITÉ DIRECTE LOCALE POUR L’ANNÉE 2025
8 - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CCAS 2025
9 - BUDGET GÉNÉRAL 2025 - APPROBATION
VOIRIE - TRAVAUX - SÉCURITÉ - TRANSPORTS
10 - AVENANTS MARCHÉS PUBLICS – SALLE DU MOULIN DE ROTZ
Annexe : Devis Hervy avenant : menuiseries intérieures
Annexe : Devis FLC anti-termites
Annexe : Devis Hervy avenant : caisson FOB
Annexe : Devis Hervy avenant : cloisons sèches, plafond plaques de plâtre
Annexe : Courrier au Cabinet Fardin
11 - AUTORISATION SIGNATAIRE – LOT N° 2 – MARCHÉ PUBLIC ÉCLAIRAGE COMPLEXE SPORTIF
Annexe : Rapport d'analyse des offres
ENFANCE - JEUNESSE - VIE SCOLAIRE
12 - PARTICIPATION AU CHARGÉ DE COOPÉRATION CTG
Annexe : Convention financement
13 - AUTOFINANCEMENT COURSE ESP’ADO
Mis en ligne le 03/03/2025
Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 février 2025
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - INTERCOMMUNALITÉ
1- RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES CARENE – CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES
Annexe : ROD Carene
2 - SOLIDARITÉ AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE
URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE
3 - CESSION SILENE DE LA PARCELLE AE n°1009
4 - VENTE BODET – PARCELLE AN n° 777
5 - VENTE TERRIEN – PARCELLE AN n° 776
6 - DÉNOMINATION DE LA VOIE : CHEMIN DE LA BOULAIE
Annexe : plan du chemin de la Boulaie
7 - DÉNOMINATION DE LA VOIE : CHEMIN DES DAMES
Annexe : plan du chemin des Dames
FINANCES - RESSOURCES HUMAINES
8 - DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025
9 - EXONÉRATION TAXE FONCIÈRE MAISON DE SANTÉ
10 - ADOPTION CHARTE INFORMATIQUE
11 - MISE EN PLACE DE L’INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT DES POLICIERS MUNICIPAUX
12 - SUPPRESSION DE POSTES – ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Annexe : tableau des effectifs